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Les 22 et 23 février 2000 Table des matières I Définitions des principaux termes, contexte et enjeuxp. 2 II Les référentielsp. 21 III De l 'analyse environnementale aux objectifs et programmep. 38 IV Cheminement de la certification ISO 1400-1p. Définitions des principaux termes, contexte et enjeux Définition Environnement Milieu dans lequel un organisme fonctionne incluant l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs inter-relations. Définition Système de management environnemental La composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources en uvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale. Définition Audit du système demanagement environnemental Processus de vérification systématique et documenté permettant d'obtenir et d'évaluer, d 'une manière objective des preuves afin de déterminer si le système de management environnemental d'un organisme est en conformité avec les critères de l'audit du système de management environnemental définis par l'organisme, et afin de communiquer les résultats de ce processus à la Direction Définition Auto-contrôle Contrôle par l 'exécutant lui-même du travail qu'il a accompli, suivant des règles spécifiées. Définition Non-conformité Non-satisfaction à une exigence spécifiée. La démarche assurance environnementale Ecrire ce que l'on doit faire Procédures Instructions techniques Un contexte Attentes du public en matière de protection de l'environnement Sensibilité Préoccupation croissante Un contexte Engagements des industriels à la protection de l'environnement Engagements de progrès industrie chimique,... Charte de la Chambre de Commerce Internationale Un contexte Les pressions externes Les enjeux Pourquoi adhérer à cette démarche Pour répondre à ce contexte Pour mieux le cerner Pour ne pas le subir Les enjeux ECONOMIQUES Liés à l'exploitation de l'établissement économie d'énergie, de matières premières,... Liés à l'impact des produits déchets emballages,... Evaluation des coût liés à la protection de l'environnement en cas d'extension ou de modification de procédés Les enjeux ECONOMIQUES Identifier les économies possibles Les enjeux STRATEGIQUES Image Anticiper les réactions hostiles potentielles des riverains Les enjeux STRATEGIQUES Se positionner comme établissement citoyen, soucieux de l'environnement Les enjeux JURIDIQUES Relation avec l'administration conformité à la réglementation Pérennité de l'établissement du fait de l'évolution de la réglementation anticiper sur la réglementation à venir Les enjeux JURIDIQUES Etre conforme à la réglementation, anticiper les textes à venir Les enjeux MANAGERIAUX Dynamique interne Implication du personnel Les enjeux C'est un projet d'établissement qui s'inscrit dans une démarche globale Redynamiser, si besoins, la démarche qualité Les référentiels Les référentiels Qualité Environnement Les référentielsassurance Qualité Les référentiels environnement Normes internationalesRéférences ISO 14001 Normes internationalesRéférences Systèmes de management environnementalSpécifications et lignes directrices pour son utilisation 1. Domaine d'application 2. Références normatives 3. Définitions 4. Exigences du système de management environnemental 4.1 Exigences générales 4.2 Politique environnementale 4.3 Planification4.3.1 Aspects environnementaux 4.3.2 Exigences légales et autres exigences 4.3.3 Objectifs et cibles 4.3.4 Programmes de management environnemental Systèmes de management environnementalSpécifications et lignes directrices pour son utilisation 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.4.1 Structure et responsabilité 4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence 4.4.3 Communication 4.4.4 Documentation du système de management environnemental 4.4.5 Maîtrise de la documentation 4.4.6 Maîtrise opérationnelle 4.4.7 Prévention des situations d 'urgence et capacité à réagir Systèmes de management environnementalSpécifications et lignes directrices pour son utilisation 4.5 Contrôle et action corrective 4.5.1 Surveillance et mesurage 4.5.2 Non-conformité, action corrective et action préventive 4.5.3 Enregistrements 4.5.4 Audit du système de management environnemental 4.6 Revue de direction Systèmes de management environnementalSpécifications et lignes directrices pour son utilisation 1. Domaine d'application 2. Références normatives 3. Définitions 4. Exigences du système de management environnemental SME: principes et éléments 4.1 Engagement et politique 4.1.1 Généralités 4.1.2 Engagement et leadership de la direction à son plus haut niveau 4.1.3 Revue environnementale 4.1.4 Politique environnementale Systèmes de management environnementalSpécifications et lignes directrices pour son utilisation 4.2 Planification 4.2.1 Généralités 4.2.2 Identification des aspects environnementaux et évaluation des impacts environnementaux associés 4.2.3 Exigences légales et autres exigences 4.2.4 Critères de performance internes 4.2.5 Objectifs et cibles environnementaux 4.2.6 Programmes de management environnemental 4.3 Mise en oeuvre 4.3.1 Généralités 4.3.2 Garantir les moyens 4.3.3 Actions supports Systèmes de management environnementalSpécifications et lignes directrices pour son utilisation 4.4 Mesurage et évaluation 4.4.1 Généralités 4.4.2 Mesurage et surveillance performance permanente 4.4.3 Action correctrice et préventives 4.4.4 Gestion des enregistrements et des informations relatives au SME 4.4.5 Audit du système de management environnemental 4.5 Revue et amélioration 4.5.1 Généralités 4.5.2 Revue du système de management environnemental 4.5.3 Amélioration continue ISO 14001: 8 parties INTRODUCTION Domaine d'application Références normatives Définitions Exigences du Système de Management Environnemental Introduction Elle précise l'objet de norme La démonstration du niveau de performance environnementale L'intégration des analyses et audits dans un système plus global n'est ni une entrave, ni un accroissement ou une modification d'exigences légales L'universalité du texte et son approche conceptuelle Le rôle de la norme certification, enregistrements... Les limites du contenu pas de conseil de mise en uvre, pas d'exigences de performance, allusion aux BAT-NEEC L'exclusion des aspects hygiène et sécurité, parallèle et différence avec les normes ISO 9000 La possibilité d'utiliser en le modifiant un système existant Domaine d'application Ensemble des prescriptions Portent sur les aspects environnementaux maîtrisables Sans exigence de performance Applicable à tout organisme qui souhaite: Mettre en uvre, maintenir et améliorer un SME S'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale Démontrer se conformité à autrui Rechercher la certification Réaliser une auto évaluation L'entendu du domaine d'application doit être clairement identifié Définitions L'ISO 14001 définie les termes Amélioration continue Environnement Cible environnementale Aspect environnemental Objectif environnemental Performance environnementale Système de management environnemental Impact environnemental Audit du système de management environnemental Politique environnementale Partie intéressée Organisme Prévention de la pollution 4 exigences Basées sur les principes de la roue de Deming Politique environnementale Planification Mise en uvre et fonctionnement Contrôle et action corrective Revue de direction Schéma général du SME De l'analyse environnementale aux objectifs et programme Comment commencer sa démarche environnementale ? Comment commencer ? Implanter son système là où l'établissement en tirera un bénéfice évident Engagement de la direction au plus haut niveau Procéder à une revue environnementale initiale Initialisation L'identification des sources d'impact aspects environnementaux et l'évaluation de leurs effets associés est un processus pouvant être traité en 4 étapes: Etape 1: Choix de l 'activité ou du procédé Etape 2: Identification des aspects environnementaux Etape 3: Identifier les impacts environnementaux Etape 4: Evaluation de l'importance des impacts ETAPE 1 Il convient que l 'activité ou le procédé choisi couvre un champ suffisamment important pour que son examen soit éloquent mais qu'il ne soit pas trop complexe pour être facilement compris ETAPE 2 Identifier le plus grand nombre possible d'éléments de l'activité aspects environnementaux choisie, sources d'impacts sur l'environnement Aspects environnementaux Définition: Elément des activités, produit ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'environnement ETAPE 3 Identifier le plus grand nombre possible d'impacts environnementaux réels ou potentiels, associés à chaque source identifiées ETAPE 4 L'importance de chacun des impacts peut varier d'un établissement à l'autre Tenir compte de: la sévérité de l'impact sa probabilité d 'occurrence sa persistance l'existence éventuelle de dispositions légales et réglementaires coût et difficulté de modifier l'impact l'inquiétude du public Politique environnement Définitions Déclaration par l'organisme de ses intentions et de ses principes relativement à sa performance environnementale globale qui fournit un cadre à l'action et à l'établissement de ses objectifs et cibles environnementaux La politique Son contenu Cadre pour l 'établissement des objectifs et cibles Engagements de: conformité réglementaire amélioration continue prévention de la pollution Elle est définie par la direction à son plus haut niveau, documentée, communiquée à tout le personnel et disponible pour le public Quelques questions à se poser Y a-t 'il une politique environnement formalisée ou non dans l'établissement ? Si oui, est elle pertinente vis à vis des activités exercées ? Est-elle approuvée au plus haut niveau de la direction ? La politique environnement est elle en rapport avec les objectifs et cibles ? Quelques questions à se poser Quels sont les engagements inclus dans la politique: amélioration continue, prévention de la pollution, respect des exigences légales, prise en compte des demandes des parties intéressées? Définition C'est une analyse approfondie des problèmes et impacts environnementaux des activités d'un établissement avant la mise en place d'un SME. C'est l'état des lieux environnemental d'un établissement. Objectifs Avoir une vision exhaustive et objective de l'existant Permettre l'établissement d'objectifs réalistes en matière d 'environnement Ses spécificités L'analyse environnementale est une photo de l 'état des lieux d'un établissement à un instant T La réalisation de l'analyse environnementale est simplifiée du fait de l'existence de ces diverses études sous réserve de leur qualité et faisabilité Contenu Les sources d 'impact sur l 'environnement de ses activités, produits ou services Les politiques existantes vis à vis des fournisseurs et sous-traitants Les plaintes et demandes Communication et formation interne... Impacts Identifier les impacts: en situation normale de fonctionnement, résultant de dysfonctionnement accident ou marche dégradée Hiérarchiser les impacts Déterminer les impacts significatifs Comment ? avec une méthode et des critères de choix Critères de choix Le respect de la réglementation, La gravité de l 'impact, Sa probabilité d 'occurrence, La sensibilité du milieu, ... Définition But environnemental général qu'un organisme se fixe, résultant de sa politique environnementale et quantifié où cela est possible Objectifs Ils doivent prendre en compte: les exigences légales et autres, les impacts environnementaux significatifs, les options technologiques, les exigences financières, opérationnelles et commerciales, le point de vue des parties intéressées. Objectifs Ils doivent être: établis à tous les niveaux et fonctions concernés, documentés écrit, cohérents avec la politique environnementale, y compris avec l 'engagement relatif à la prévention de la pollution. Objet Définir pour chaque objectif: les responsabilités, autorités, les délais impartis, les moyens associés, L'audit environnement Cheminement de la certification ISO 14001 La certification et les normes ISO 14000 L'audit examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs à l 'environnement satisfont aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en uvre de faÃon effective et sont aptes à atteindre les objectifs ISO 8402 La certification et les normes ISO 14000 Demande auprès de l'organisme certificateur Dossier de demande de certification Etude du dossier de l'établissement Accord de recevabilité du dossier Proposition d'auditeurs Accord de l 'établissement sur les auditeurs Remise de la documentation qualité par l'établissement Manuel environnement, liste des procédures, liste des produits et services La certification et les normes ISO 14000 Etude de recevabilité Vérification du traitement de tous les chapitres de la norme par l'établissement Préparation de l'audit Elaboration du planning d'audit Réalisation de l'audit sur le site de l'établissement Réunion d'ouverture Interview, observations visuelles, examen approfondi des documents et des enregistrements Réunion de clôture Rédaction du rapport d'audit Fiches d'écarts Serensm

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